Informations sur le change au comptant
La présente déclaration définit la nature de la relation commerciale entre Bank One Limited et ses clients lorsque Bank One Limited négocie sur le marché des changes au comptant (« FX Spot Market ») en tant que teneur de marché agissant en qualité de mandant. Dans la mesure où Bank One Limited conclut des opérations de change au comptant avec ses clients, et sauf accord contraire avec un client ou obligation légale ou réglementaire, ce sera sur la base de la présente déclaration.
L’approche de Bank One Limited en matière d’opérations de change au comptant
Bank One Limited opère en tant que teneur de marché et donneur d’ordre sur le marché des changes au comptant. Bank One Limited propose des prix, accepte des ordres et exécute des transactions en tant que principal. Bank One Limited prend des positions à risque dans le cadre normal de ses activités de tenue de marché, en réponse aux demandes des clients et dans l’attente d’une demande future de leur part. Le fait que Bank One Limited ne fournisse que des services de tenue de marché, et non des services de conseil, a pour conséquence qu’elle ne conclut des opérations de change au comptant qu’avec des contreparties qu’elle estime raisonnablement capables de juger de l’adéquation et de la pertinence de toute opération à conclure pour elles-mêmes, sur la base de leur propre connaissance du marché des changes au comptant et de leurs propres circonstances et besoins spécifiques. Bank One Limited ne doit pas être interprétée comme faisant des recommandations, ni comme agissant en tant que conseiller financier, agent, fiduciaire, ou en toute autre capacité similaire lorsqu’elle s’engage dans des opérations de change au comptant. Bank One Limited s’efforce de mener ses activités avec transparence et intégrité et d’appliquer les directives et exigences des groupes sectoriels et des organismes de réglementation dans toutes ses relations avec ses clients. Toutefois, Bank One Limited attire l’attention sur le fait qu’en raison de la nature de l’activité, Bank One Limited et ses clients peuvent avoir des intérêts divergents ou conflictuels. En tant que teneur de marché, Bank One Limited gère un portefeuille de risques découlant de transactions avec de nombreuses contreparties ayant des intérêts divergents, ainsi que des positions acquises dans l’attente d’une demande future de la part des clients. Un teneur de marché peut négocier avant ou en même temps que la transaction d’un client pour lui permettre d’effectuer une gestion efficace des risques, ou pour être en mesure d’exécuter avec d’autres contreparties, ou pour gérer des ordres placés précédemment auprès de lui. Ces activités peuvent avoir un impact sur les prix du marché et peuvent déclencher des stop loss ou des barrières sur les opérations d’options de change. Bank One Limited prend des mesures raisonnables pour éviter tout impact excessif sur le marché, mais en fonction de la taille, du style d’exécution et des conditions de marché, cet impact ne peut être totalement éliminé. Sauf accord contraire, le taux auquel Bank One Limited effectue des transactions est un taux tout compris. Il inclut toute marge supérieure au prix auquel Bank One Limited peut être en mesure de traiter avec d’autres contreparties, indépendamment de la manière dont le client est informé du taux. Bank One Limited n’est pas obligée de divulguer une telle marge ou un tel revenu que Bank One Limited peut tirer d’une transaction, mais si nous le faisons, nous le ferons en toute honnêteté, conformément à toutes nos relations d’affaires. Bank One Limited se réserve le droit d’offrir à différents clients des taux différents pour des transactions similaires ou identiques. Le personnel concerné de Bank One Limited peut se consulter sur la base du besoin de savoir afin de comprendre le comportement, les attentes et les intérêts d’un client en matière de négociation et, par conséquent, de gérer les marges et les majorations appliquées, dans le but de gérer les activités de tenue de marché et les positions de risque de Bank One Limited et de gérer les transactions d’autres contreparties.
Commandes
Dans des circonstances normales, Bank One Limited acceptera des ordres stop-loss ou limit et d’autres variantes d’ordres sur plusieurs paires de devises, mais Bank One Limited n’est pas obligée d’accepter les ordres des clients et se réserve le droit d’annuler les ordres d’un client en lui donnant un préavis raisonnable. En règle générale, Bank One Limited n’exécutera toujours un ordre que sur la base de ses meilleurs efforts et uniquement lorsque les niveaux du marché atteignent les taux de déclenchement spécifiés. Bank One Limited détermine, à sa discrétion, en agissant de bonne foi et de manière commercialement raisonnable, quand cela s’est produit. En outre, Bank One Limited n’exécutera pas un ordre si elle a des raisons de penser que l’exécution de l’ordre constituerait une violation d’une loi ou d’une réglementation applicable. Les ordres limités peuvent être exécutés en totalité, en partie ou pas du tout, en fonction des liquidités dont dispose Bank One Limited et des préférences de Bank One Limited en matière de risque dans son rôle de contrepartiste de la transaction.
En cas d’événements de marché ou de défaillance du système, les ordres stop-loss peuvent être exécutés en totalité, en partie ou pas du tout, avec un décalage que Bank One Limited considère, en agissant de bonne foi et de manière commercialement raisonnable, comme approprié à la taille de la transaction et aux conditions du marché. Les ordres au mieux seront exécutés par Bank One Limited à un taux déterminé par Bank One Limited, après l’exécution de l’ordre, en toute bonne foi et d’une manière commercialement raisonnable, qui reflète équitablement le taux global atteint. Les taux des ordres au mieux comprennent une majoration commercialement raisonnable. Bank One Limited exécutera les ordres soit directement sur les marchés des changes à sa disposition, soit en conservant la transaction qui en résulte dans son propre portefeuille de transactions. L’exécution d’un ordre à un taux donné n’implique pas que Bank One Limited négociera à l’avenir au niveau spécifié, ou qu’elle a négocié à ce niveau dans le passé, ou qu’il existe un marché négociable à ce niveau. Bien que Bank One Limited ne soit pas tenue d’expliquer pourquoi les ordres ont été ou n’ont pas été exécutés ou comment le taux de l’ordre a été atteint, Bank One Limited s’efforcera, dans la mesure du possible sur le plan commercial, d’expliquer ces éléments sur demande et de manière transparente. Bank One Limited n’utilisera pas délibérément les ordres passés par les clients pour son propre bénéfice au détriment des clients. Par exemple, Bank One Limited n’essaiera pas de négocier sur le marché pour déclencher des stop-loss. Si Bank One Limited place des ordres sur le marché pour tenter de satisfaire des ordres limités, Bank One Limited remettra la totalité du montant exécuté au client et n’exécutera pas partiellement ces ordres pour profiter des mouvements du marché. Bank One Limited ne profitera pas non plus des ordres importants et des mouvements anticipés du marché pour son propre bénéfice au détriment des clients. Toutefois, il convient de noter que lorsqu’elle est sollicitée pour une transaction et avant celle-ci, Bank One Limited peut, dans le cadre normal de ses activités de tenue de marché, atténuer tout risque futur potentiel qui pourrait survenir si une telle transaction était exécutée.
Traitement de l’information
Bank One Limited traite toutes les informations relatives à ses clients avec la plus stricte confidentialité. Toutefois, les transactions des clients sont analysées sur une base individuelle ou globale à des fins telles que la gestion des risques (y compris la gestion des risques de contrepartie), la gestion des relations et la couverture des ventes. Bank One Limited peut être contrainte de divulguer des informations spécifiques sur les contreparties si la loi, la réglementation ou un organisme de régulation l’exige. Bank One Limited peut utiliser des informations agrégées et anonymisées sur les flux de change dérivées des transactions exécutées pour fournir à ses contreparties une couleur de marché. Pour les transactions de grande taille, Bank One Limited peut utiliser des informations anonymes pour aider à trouver des liquidités ou pour exécuter des transactions afin de réduire le risque de marché. Si vous avez des questions, veuillez vous adresser à votre contact chez Bank One Limited.
Cette déclaration peut être mise à jour de temps à autre pour tenir compte des évolutions légales, réglementaires ou sectorielles.
Dernière mise à jour le :2 octobre, 2020